MENTIONS LÉGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du site www.cnk-design.fr.

ÉDITEUR DU SITE

Le site www.cnkdesign.fr est édité et diffusé par :

SARL Atelier 106 au capital de 3000€

Siège social : 505 chemin de la Laque-81800 Couffouleux – France
Immatriculée au RCS d’Albi sous le numéro 594 718 295
N° de TVA intra-communautaire : FR63514718295
Adresse postale : CNK Design-505 chemin de la Laque-81800 Couffouleux – France
Adresse électronique : studio@cnkdesign.fr

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Responsable du site web et directrice de la publication : Caroline Dromard

HÉBERGEUR

OVH
2 Rue Kellermann
59100 ROUBAIX (France)
SAS au capital de 10 000 000€
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
RÉALISATION

Ce site a été réalisé par : Agence Agoralys à Toulouse

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site est accessible par l’url suivante : www.cnkdesign.fr. Il est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Atelier 106.

La société Atelier 106 ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour.

Cependant, il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.

En conséquence, la société Atelier 106 ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Atelier 106.

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LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait être de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Atelier 106.

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr) sous le numéro.

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès CNK Design – 505 chemin de la Laque-81800 Couffouleux – France ou par voie électronique à l’adresse email suivante : studio@cnkdesign.fr.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Atelier 106 à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès de la société Atelier 106.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’utilisateur.

La société Atelier 106 est identiquement propriétaire des droits des producteurs de bases de données visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.cnkdesign.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de la société Atelier 106.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : studio@cnkdesign.fr

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Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes avec les dernières mises à jour comme Safari, Firefox, Chrome, Edge.

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La société Atelier 106 met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de ses sites internet.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la société Atelier 106, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.

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RECHERCHE

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RESPONSABILITÉ

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